Le présent site est édité par :
Défense Souveraineté
Association d’intérêt général et à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 129, rue de Grenelle – 75007 Paris
Adresse électronique : coordination@sovdef.org
Numéro RNA : W751282714
Numéro SIREN : 100 596 337
Le directeur de la publication est le Secrétaire général de l’association Défense Souveraineté, ou toute personne régulièrement habilitée par le Bureau.
Nom et qualité : Jean-Baptiste Masson
Le site est hébergé par : OVHcloud
Forme sociale : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (depuis la France) ou +33 9 72 10 10 07 (depuis l'étranger)
Capital social : 50 000 000 €
RCS : Lille Métropole 424 761 419
N° TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
Conception éditoriale et graphique : Association Défense Souveraineté
Développement et maintenance : Association Défense Souveraineté
Le site a pour objet de présenter les missions, travaux, événements, publications, soutiens et partenariats de Défense Souveraineté. L’association agit en soutenant et en accompagnant des actions et des projets d’intérêt général dans les domaines scientifique, technologique, environnemental, culturel, et social. Elle œuvre à la valorisation et au partage des connaissances et des pratiques, et favorise la coopération entre les acteurs publics et privés au service du bien commun, en France et à l’international.
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, études, notes, rapports, photographies, illustrations, vidéos, podcasts, logos, éléments graphiques, bases documentaires et la charte graphique, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et, le cas échéant, par les droits détenus par des tiers.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Défense Souveraineté ou du titulaire des droits concernés.
Les courtes citations sont autorisées sous réserve qu’elles soient justifiées par le caractère critique, pédagogique, scientifique ou d’information de l’œuvre à laquelle elles sont incorporées, qu’elles ne dénaturent pas le contenu cité et qu’elles mentionnent clairement l’auteur, le titre du document et la source.
Les marques, dénominations, logos et autres signes distinctifs reproduits sur le site appartiennent à Défense Souveraineté ou à leurs titulaires respectifs. Leur reproduction ou leur utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Le site peut proposer des liens vers des sites tiers. Défense Souveraineté n’exerce aucun contrôle sur leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques de traitement des données personnelles et ne peut être tenue responsable des dommages résultant de leur consultation ou de leur utilisation.
La création d’un lien hypertexte vers le site est autorisée sous réserve qu’elle ne porte pas atteinte à l’image, à l’indépendance ou aux intérêts de l’association, qu’elle ne crée aucune confusion quant à l’existence d’un partenariat et qu’elle ouvre la page dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet.
Défense Souveraineté s’efforce de fournir des informations exactes, actualisées et accessibles. Elle ne peut toutefois garantir l’exhaustivité, l’absence d’erreur, la disponibilité permanente du site ni l’adéquation des informations à une situation particulière.
Les contenus publiés sont proposés à titre informatif. Ils ne constituent ni un avis juridique, financier ou technique, ni une position officielle d’une administration, d’une institution publique, d’un partenaire ou d’un membre de l’association, sauf mention expresse.
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. Sous réserve des règles impératives applicables, tout litige relève des juridictions françaises compétentes.